Conditions Générales de Vente
Les présentes conditions sont conclues entre, d’une part, la société Simon Lebe, inscrite au RCS Besançon sous le numéro 493 423 271, sise à Besançon (France), ayant pour marque commercial « Les Bijoux Du Golf » marque déposée auprès de l’INPI, et d’autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat via le site Internet : www.simon-lebe-bijoux.com
Ces conditions ne concernent, à titre exclusif, que les personnes physiques non-commerçantes. Ces conditions générales de vente ont pour objet de régir l’ensemble des relations contractuelles entre Simon Lebe et les clients désirant utiliser le service mis en place sur Internet afin d’y effectuer des achats. Le client et Simon Lebe y adhèrent sans réserve et, le fait d’envoyer une commande à Simon Lebe en utilisant le présent service vaudra pour le client manifestation de cette adhésion.
Article 1 : COMMANDE
Après avoir sélectionné ses produits et s’être identifié, le client choisira le type carte de crédit (CB, Visa, Eurocard/Mastercard, American Express, JCB …) sur le site sécurisé de la Banque Populaire Cyberplus Paiement. Après avoir renseigné tous les champs nécessaires à la validation électronique de cette commande, l’engagement du client sera considéré comme valable et définitif. Le client recevra par mail un bon de commande. Il ne vaudra pas sans l’acceptation par Simon Lebe de la commande. L’engagement de Cyberplus Paiement (Groupe Banque Populaire) n’étant définitif qu’après l’accord de la banque du client. En cas de refus de Cyberplus Paiement (Groupe Banque Populaire) de valider le paiement par carte, la commande sera annulée informatiquement par Simon Lebe et le client en sera avisé par E-mail ou courrier postal.
Article 2 : PRIX
Une facture mentionnant la TVA sera jointe au colis du client ou lui sera expédiée séparément. Cette facture devra être conservée comme bon de garantie. Les prix sont exprimés en euro TTC (toutes taxes comprises) pour les clients résident dans la CEE (hors frais de livraison). En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l’importateur du ou des produits concernés. Pour tous les produits expédiés hors Union Européenne, le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’État sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de Simon Lebe. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.
Sauf pour les articles le mentionnant expressément, le prix ne comprend pas les frais d’expédition ou de livraison et notamment le coût du transport.
Article 3 : PAIEMENT SECURISE
Les moyens de paiements possibles sont :
- Carte bancaire par e-transactions,
- Chèque, pour les résidents français titulaires d’un compte bancaire ou postal domicilié en France.
- Virement bancaire.
- Virement bancaire.
Paiement par carte bancaire : payez en toute sécurité
Le paiement des prestations ou produits mis en vente sur le site Simon Lebe se fait par carte de crédit (CB, Visa, Eurocard/Mastercard, American Express, JCB …) au moyen d’un paiement sécurisé utilisant la norme de sécurité SSL.
Toutes les données saisies par le biais du formulaire de commande sont immédiatement cryptées. Ces informations ne sont connues que des ordinateurs Cyberplus Paiement (Groupe Banque Populaire) pour se mettre en relation avec votre banque. Grâce au protocole de sécurité SSL qui crypte vos données bancaires, celles-ci demeurent illisibles durant leur transfert sur internet.
Simon Lebe a la possibilité de décaler le débit du compte du client jusqu’à 5 jours après la validation de la commande en cas de rupture de stock. Le but étant à la fois et dans la mesure du possible, de ne pas faire payer le client avant l’envoi effectif de la marchandise et d’éviter le débit du compte client en cas de rupture de stock sur un article.
Paiement par chèque
Nous acceptons le paiement par chèque pour les clients résidents en France, titulaires de comptes domiciliés dans des banques situées en France. Votre commande est alors réservée pendant 5 jours ouvrés.
Ce délai comprend : la réception du chèque, la validation du paiement ainsi que le traitement de la commande.
Au-delà de ce délai, sans réception de votre chèque, la commande sera annulée.
Vous nous adressez par courrier un chèque bancaire ou postal libellé à l'ordre de « Simon Lebe » à l'adresse suivante :
Simon Lebe
BP 24033
25075 BESANCON CEDEX 9
France
Article 4 : LIVRAISON
Simon Lebe livre vers la plupart des pays du monde entier.
Elle met tout en œuvre afin que toute commande passée sur le site soit livrée au client sous 5 jours ouvrés*. L’acheminement des colis se fera par l’intermédiaire de La Poste ou du service Ici relais d’Exapaq.
Les produits seront expédiés à l’adresse de livraison que vous aurez indiquée au cours du processus de commande. Afin d'assurer votre livraison dans le meilleur délai, il est obligatoire d'indiquer lors de votre commande les nom, adresse et téléphone du destinataire.
La livraison est assurée par La Poste ou par un transporteur. Dès confirmation de votre règlement, Simon Lebe prépare et expédie votre commande en fonction des délais indiqués dans la fiche produit. A ceux-ci, il faut ajouter les délais du transporteur choisi, selon la zone de destination.
A savoir
*Jours ouvrés : tous les jours à l'exception des week-ends et jours fériés. Les restrictions nationales de circulation pour les camions (ponts, jours de fêtes, grève…) peuvent entrainer exceptionnellement des retards de livraison de 1 ou 2 jours dont ni le transporteur, ni Simon Lebe ne pourront être tenus pour responsable.
Lors de l'expédition, Simon Lebe vous enverra un mail de confirmation avec un n° de bordereau qui vous permettra de suivre en direct l'acheminement de votre colis jusqu'à chez vous, à partir du site de suivi.
Les commandes non assujetties à la TVA seront facturées hors taxes (HT). Pour celles-ci, les droits de douane, taxes et redevances ou impositions diverses à l'occasion de l'importation de marchandises sont à la charge du destinataire à réception de son colis.
Les montants de ces taxes dépendent de la réglementation en vigueur dans chaque pays de destination. Le client doit prendre contact auprès des autorités locales concernées pour connaître les informations nécessaires au respect de la réglementation en vigueur dans le pays de destination.
COLISSIMO RECOMMANDE livraison contre signature
Les points forts :
- rapidité : livraison de votre paquet sous 48h par La Poste.
- sécurité : Votre commande vous est remise par le facteur contre signature. En cas d’absence, votre facteur dépose un avis de passage mentionnant la date et l’adresse du bureau de Poste où vous pourrez retirer votre colis sur présentation d’une pièce d’identité.
- traçabilité : A tout moment, vous pouvez suivre votre colis grâce à votre numéro de colissimo en vous connectant au site : www.laposte.fr/colissimo
France métropolitaine
Prix : 5.95 €
Délais : 48 heures
DOM TOM
Prix : 17.30 €
Délais : J+5-7
Zone 1
Allemagne, Belgique, Pays Bas, Luxembourg
Prix : 11.25 €
Zone 2
Grande Bretagne, Italie, Espagne
Prix : 13.65 €
Zone 3
Autriche, Danemark, Irlande et Portugal
Prix : 14.15 €
Zone 4
Finlande, Norvège, Suède et Suisse, Açores, Madère, Canaries
Prix : 18.15 €
Zone 5
Grèce, Hongrie, Islande, Pologne, République Tchèque, Slovaquie, Slovénie
Prix : 18.40 €
Zone 6
Autres pays de l’Europe et Maghreb
Prix : 18.55 €
Zone 7
USA, Canada, Afrique et Moyen-Orient
Prix : 23.50 €
Zone 8
Amériques centrale, Amérique du sud, Asie et Océanie
Prix : 26.00 €
Délais des zones 1 à 8 : J+3 à 10 selon le pays.
ICI RELAIS à vous la liberté
Les points forts :
Plus de 3.100 commerces de proximité, rigoureusement sélectionnés sont à votre disposition pour répondre à des critères stricts de qualité d’accueil, d’accessibilité et de disponibilité, pour vous offrir toute la souplesse qui vous fait gagner du temps.
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- Vous décidez où doit avoir lieu votre livraison.
- Vous décidez quand aller retirer votre commande.
- Vous ne vous déplacez qu’avec l’assurance que votre commande est bien disponible grâce à l’avisage de disponibilité envoyé par email ou sms.
- vous pouvez suivre votre colis grâce à votre numéro de colis en vous connectant au site : www.icirelais.com
- Vous retirez rapidement votre commande.
En France métropolitaine uniquement
Prix : 5.95 €
Délais : 24 à 48 heures
La société Simon Lebe fera livrer la commande du client à l’adresse indiquée sur le formulaire de commande. En son absence, un document lui sera déposée, l’invitant à retirer son colis au bureau de poste ou au point Ici relais (qu’il aura au préalablement choisi).
A la réception du colis, il est de l’obligation du client de :
- vérifier la conformité des références reçues,
- vérifier le contenu des colis,
- vérifier l’état physique des colis.
En cas de doute ou de dégâts apparents, le client peut tout à fait refuser la livraison en émettant des réserves datées, signées et explicites sur le bordereau de la poste ou du transporteur.
Nous vous invitons le cas échéant à prendre contact le plus rapidement possible avec nos services par mail à : contact@simon-lebe-bijoux.com
Article 5 : INFORMATION ET LIBERTES / DONNEES PERSONNELLES
Le client bénéficie bien sûr d’un droit de regard et de modification sur les informations communiquées dans le cadre de l’utilisation du site Simon Lebe. La loi - informatique et libertés - du 06 janvier 1978 lui fait bénéficier d’un droit d’accès, de modification et d’opposition sur les données personnelles que le client communique pour traiter sa commande. Toute demande de modification ou de rectification devra être adressée par e- mail au responsable du site Simon Lebe.
Article 6 : SATISFAIT OU REMBOURSE – DROIT DE RETRACTATION ET RETOUR DES BIJOUX
La société Simon Lebe entend que ceux de ses clients qui ne seraient pas satisfaits des articles commandés puissent exercer le droit de rétractation prévu par l'article L. 121-1 du Code de la consommation dans les meilleures conditions.
Ainsi, le client pourra retourner les bijoux livrés dans les sept jours suivant la date de livraison, dans leur emballage d'origine, complets (accessoires, notice…) et accompagnés d'une copie de la facture, à l'adresse suivante :
Simon Lebe
BP 24033
25075 Besançon cedex 9
Il appartiendra au client de se ménager la preuve de ce retour, ce qui suppose que les articles devront être retournés par envoi recommandé, ou par tout autre moyen donnant date certaine, les frais et risques de retour restant à la charge du client.
Le remboursement des articles retournés au prix facturé s'effectuera, selon le mode de paiement des articles, par crédit sur le compte bancaire du client correspondant à la carte bancaire ayant servi au paiement ou par virement sur le compte bancaire du client, dans les trente jours suivant la réception, par la société Simon Lebe, des bijoux retournés.
Il est précisé que dans le cadre de l'utilisation du Service Cadeau, le droit de rétractation reste au bénéfice exclusif du client et ne peut en aucun cas être exercé par le destinataire du cadeau.
Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés, détériorés ou salis par le client ne seront pas remboursés.
Article 7 : ECHANGE
La société Simon Lebe souhaite offrir à ses clients la possibilité d'échanger les bijoux livrés dans les conditions ci-après décrites.
Il est précisé que dans le cadre de l'utilisation du Service Cadeau, la faculté d'échange pourra être exercée par le destinataire du cadeau, étant entendu que dans le cadre d'un échange à distance via le Service Relation Clientèle de la société Simon Lebe, aucun remboursement ne pourra être effectué au destinataire du cadeau en cas de différence de prix.
Le client pourra, dans les trente jours suivant la date de livraison, procéder à l'échange à distance. Le client pourra appeler le Service Relation Clientèle (voir les coordonnées article 13) et retourner les articles livrés, dans leur emballage d'origine, complets (accessoires, notice…) et accompagnés d'une copie de la facture, à l'adresse suivante :
Simon Lebe
BP 24033
25075 Besançon cedex 9.
Il appartiendra au client de se ménager la preuve de ce retour, ce qui suppose que les articles devront être retournés par envoi recommandé, ou par tout autre moyen donnant date certaine, les frais de retour restant à la charge du client. Toute nouvelle livraison ne pourra intervenir qu'à compter de la réception par la société Simon Lebe des articles retournés par le client.
Quelle que soit l'option choisie les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés, détériorés ou salis par le client ne seront pas échangeables.
En cas d'échange d'articles, la vente initiale sera résolue. Le paiement de la nouvelle vente s'effectuera par compensation avec le montant de la vente précédente, étant entendu que tout trop perçu fera l'objet soit d'un avoir en faveur du client, soit d'un re-crédit sur la carte bancaire du client ou sur le compte bancaire du client sous réserve que le client reprenne contact avec le Service Relation Clientèle.
En cas d'échange d'articles via le Service Relation Clientèle, la nouvelle vente sera soumise aux présentes conditions générales de vente
En cas d'échange d'articles via le Service Relation Clientèle, la nouvelle vente sera soumise aux présentes conditions générales de vente
Article 8 : GARANTIE 2 ANS
Tous nos bijoux sont garantis pour une durée de deux ans à partir de leur date d’achat, cette garantie s’applique exclusivement dans le cas d’un usage normal et sur présentation de la facture d’achat.
Sur la garantie de votre bijou sera précisé :
- la matière précieuse (OR 750, ARGENT 925…),
- le poids de la matière précieuse en gramme (tous nos bijoux étant fabriqués à la main, le poids mentionné est à titre indicatif et peut varier sensiblement à la livraison, notamment pour les bagues),
- la désignation des pierres précieuses (Diamant, Saphir, Emeraude, Rubis),
- la désignation des pierres semi-précieuses (Aigue-marine, Citrine, Topaze…),
- le poids des pierres en carat.
Simon Lebe se réserve le droit d’expertiser le produit défectueux avant de procéder à sa remise en état ou à son remplacement.
Nous vous rappelons qu’en cas de problème, vous aurez toujours intérêt à agir le plus vite possible.
Article 9 : SAVOIR-FAIRE ET POINCONS
Savoir-faire
Chez Simon Lebe, des bijoutiers joailliers sont à votre disposition pour l’entretien ou la réparation de vos bijoux.
Tous les bijoux de nos collections sont créés et fabriqués en France, dans nos ateliers par les meilleurs artisans bijoutiers conservant un savoir-faire traditionnel, dans le respect de la perfection, héritage de la haute joaillerie française.
Ces fabrications de bijoux sont réalisées d’après les dessins de nos créateurs designer joaillier.
Chaque bijou nécessite de nombreuses opérations manuelles.
Voluptueux ou discret, en argent ou en or avec ou sans pierre, chaque bijou possède des lignes et un design qui lui est propre.
L’ensemble de nos collections de bijoux incarne la haute joaillerie parisienne, symbole d’élégance et de raffinement partout dans le monde. Elles illustrent un savoir faire sans cesse en évolution qui suit les tendances du luxe et sublime la personnalité de chacun.
Nos créations font des heureux un peu partout dans le monde et notre marque développe une renommée sur le plan international.
Notre service de création sur mesure s’adresse à toutes celles et ceux qui souhaitent faire réaliser le bijou de leur rêve : une pièce unique qui les sublime.
Là encore, la réactivité et l’exigence de la perfection sont les maîtres mots de cette offre personnalisée.
Poinçon de fabricant ou poinçon de maître
Il est enregistré par la société auprès du bureau de la garantie et donne habilitation à fabriquer des bijoux en métaux précieux. L’insculpation - marque de contrôle faite au poinçon - porte le numéro 1053 avec le symbole du masque vénitien et les initiales.
Poinçon de garantie
C’est un poinçon d’état délivré par la direction régionale des douanes et droits indirects.
Il a été attribué à la société « vu les conclusions favorables du rapport d’audit du 26 février 2004, en application des dispositions de l’article 2 du décret n° 95-212 du 21 février 1995 et de l’arrêté du 6 mars 1995 ».
La société contractante s’engage notamment à :
- assurer en permanence le titre des ouvrages produits à partir des procédures internes de contrôle qualité mises en place dans l’entreprise,
- veiller aux conditions de marquage des ouvrages avec le poinçon de fabricant agréé par le service de la garantie et les poinçons de garantie mis à sa disposition par l’administration...
Poinçon tête d’aigle
Il est apposé sur chaque bijou en or 750/1000°de plus de 3 grammes.
Poinçon tête de minerve POINCON
Il est apposé sur chaque bijou en argent 925/1000°de plus de 30 grammes, anciennement appelé 18 carats, 24 carats représentant l’or pur soit 1000/1000°
Article 10 : RESERVE DE PROPRIETE
Les marchandises livrées et facturées au client restent la propriété de la Simon Lebe jusqu’à complet paiement de leur prix, en application de la loi n°80 - 335 du 12 mai 1980 et des articles 115 alinéas 2 et 122 de la loi n° 85 - 98 du 25 janvier 1985. Les ventes sont donc conclues avec réserve de propriété et le transfert de cette propriété n’intervient qu’après paiement complet du prix.
Article 11 : COPYRIGHT ET PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les écrans, graphismes et autres informations présents sur le site Simon Lebe sont la propriété de la société Simon Lebe. De ce fait toute reproduction, modification, distribution de ces éléments sont interdites sans l’autorisation expresse de son propriétaire.
Article 12 : PROMOTIONS / SOLDES / OPERATIONS SPECIALES
Nous mettons tout en œuvre pour que les bijoux proposés lors de promotions, soldes ou fins de séries soient disponibles en quantités suffisantes.
Si tel n’était pas le cas et si Simon Lebe devait être temporairement ou définitivement en rupture de stock, nous nous engageons à proposer, si possible, un produit en remplacement ou à rembourser ces produits indisponibles.
Article 13 : COORDONNEES
SIMON LEBE
34 avenue des Champs Elysée
75008 PARIS
FRANCE
Service Relation Clientèle
Ouvert du lundi au jeudi de 8h30 à 12h30 et de 14h à 17h, et le vendredi de 8h30 à 12h30.
En France
Tel. : 01 40 76 57 97
Fax : 03 81 53 88 59
Hors France
Tel. : 00 33 1 40 76 57 97
Fax : 00 33 3 81 53 88 59
Mail : contact@simon-lebe-bijoux.com
Service après-vente
Pour tout retour de SAV, merci d’adresser vos bijoux à cette adresse :
SIMON LEBE
BP 24033
25075 BESANCON CEDEX 9
FRANCE
